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SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
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Une violation ou infraction à l'une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
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Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour des raisons de commodité uniquement et ne limiteront pas ou n'affecteront pas autrement ces Conditions.
SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
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SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (LE CAS ÉCHÉANT)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site Web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont soumis à retour ou échange uniquement conformément à notre Politique de Remboursement : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT].
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Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont sujets à changement à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser d'offrir tout produit à tout moment. Toute offre pour un produit ou service faite sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.
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Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Remboursement : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT].
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En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d'Utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu :
(a) à des fins illégales ;
(b) pour solliciter d'autres personnes à réaliser ou à participer à des actes illégaux ;
(c) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale internationale, fédérale, provinciale ou étatique ;
(d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autres personnes ;
(e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'ethnie, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou d'un handicap ;
(f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ;
(g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui affectera ou pourra affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site Web connexe, d'autres sites Web, ou d'Internet ;
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SECTION 14 - INDEMNISATION
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SECTION 15 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions d'Utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée être dissociée des présentes Conditions d'Utilisation, cette décision n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.
SECTION 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins.
Les présentes Conditions d'Utilisation sont en vigueur à moins et jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions d'Utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si, à notre seul jugement, vous échouez, ou si nous soupçonnons que vous avez échoué, à respecter toute modalité ou disposition des présentes Conditions d'Utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu'à et y compris la date de résiliation ; et/ou nous pouvons vous refuser l'accès à nos services (ou à toute partie de ceux-ci).
SECTION 17 - ACCORD INTÉGRAL
Le fait que nous n'exercions pas ou ne fassions pas respecter un droit ou une disposition des présentes Conditions d'Utilisation ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d'Utilisation et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou concernant le service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d'Utilisation).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions d'Utilisation ne doit pas être interprétée contre la partie rédactrice.
SECTION 18 - LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions d'Utilisation et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des services seront régis et interprétés conformément aux lois [du pays/état/province de l'entreprise].
SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'Utilisation à tout moment sur cette page.
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SECTION 20 - INFORMATIONS DE CONTACT
Les questions concernant les Conditions d'Utilisation doivent nous être envoyées à l'adresse suivante : info@dari-co.com.